Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FROBUS
Numéro de dépôt :
1041667
Date de dépôt :
16/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FROBUS
Déposée le 16 février 1978 par SOCIETE GAVAIRON PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FROBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FROBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FROBUS est expirée depuis le 16 février 1988.
SOCIETE GAVAIRON PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039